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Extrait de la table nominative 1891

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Dépose le rapport sur les élections du département de l'Orne. En donne lecture [16 janvier] (A., t. I, p. 11 ; J.O., c.r., p. 12). - Secrétaire de la Commission de comptabilité (J.O., p. 382 ; F. 6). - Dépose les rapports sur trois projets de lois portant règlement définitif : le 1er, du budget de l'exercice 1881 ; le 2e, du budget de l'exercice 1882 ; le 3e, du budget de l'exercice 1883 [11 mai] (A., t. II, p. 27 ; J.O., c.r., p. 263 ; I. 78, 79, 80). - Secrétaire de la Commission relative au Mont-de-Piété de Paris (J.O., p. 2232, F. 32). - Rapporteur de la même Commission (J.O., p. 2320 ; F. 34). - Dépose le rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser le Mont-de-Piété de Paris à faire des avances sur valeurs mobilières au porteur [4 juin] (A., t. II, p. 151 ; J.O., c.r., p. 367 ; I. 109). - Est entendu dans la discussion [11 juin] (A., t. II, p. 179 ; J.O., c.r., p. 387. - Membre de Commissions (F. 5, 13, 28, 31 ; J.O., p. 340, 793, 2005, 2140).

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du tarif général des douanes. Présente et développe, sur le n° 128 (Bois), un amendement qui est rejeté au scrutin de liste [4 décembre] (A., t. I, p. 380 ; J.O., c.r., p. 981). - Fait une rectification au procès-verbal [5 décembre] [A., t. I, p. 395 ; J.O., c.r., p. 993). - Dépose les rapports faits au nom de la Commission de comptabilité du Sénat sur deux projets de résolution : le 1er, portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1890 ; le 2e, portant : 1° fixation du budget des dépenses du Sénat pour l'exercice 1892 ; 2° évaluation des recettes de la Caisse des retraites des employés du Sénat [24 décembre] (A., t. I, p. 711 ; J.O., c.r., p. 1259 ; I. 121, 122). - Est entendu-dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1892 [31 décembre] (A., t. I, p. 824 ; J.O., c.r., p. 1351).- Membre de Commissions (J.O., p. 5365, 6268 ; F. 9, 40).