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Extrait de la table nominative 1892

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Président de la Commission de comptabilité (J.O., p. 363 ; F. 6). - Membre de Commissions (F. 5, 28, 58 ; J.O., p. 308,1639, 3405).

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Dépose une pétition de 39 communes du département de Meurthe-et-Moselle [12 décembre] (J.O., c.r., p. 988). - Dépose six pétitions d'habitants des communes de Rambercourt, Villey-le-Sec, Sexey-aux-Forges, Gye, Gondreville, Bainville-sur-Madon (Meurthe-et-Moselle) [20 décembre] (J.O., c.r., p. 1051). - Prend part à la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur la conciliation et l'arbitrage facultatifs entre patrons et ouvriers ou employés [21 décembre] (A., t. I, p. 304 ; J.O., c.r., p. 1063). - Dépose deux rapports au nom de la Commission de comptabilité : le premier, sur le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour 1891 ; le deuxième, sur le projet de résolution portant : 1° fixation du budget des dépenses du Sénat pour l'exercice 1893 ; 2° évaluation des recettes de la caisse des retraites des employés du Sénat [23 décembre] (A., t. I, p. 323 ; J.O., c.r., p. 1071). - Dépose deux pétitions : la première, d'un certain nombre de cultivateurs-vignerons de la commune de Jeandelincourt ; la deuxième, d'un certain nombre de propriétaires-vignerons de la commune de Villers-en-Moivron (Meurthe-et-Moselle) [24 décembre] (J.O., c.r., p. 1093). - Membre de Commissions (F. 7, 12, 14 ; J.O., p. 5353, 5535,5616).