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Extrait de la table nominative 1893

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Dépose deux pétitions des habitants des communes de Moivrons et de Leyr (Meurthe-et-Moselle) [11 janvier] (J.O., c.r., p. 6). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Woville (Meurthe-et-Moselle) [12 janvier] (J.O., c.r., p. 13). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Villecey-sur-Mad (Meurthe-et-Moselle) [13 janvier] (J.O., c.r., p. 20). - Président de la Commission de comptabilité (J.O., p. 316 ; F. 8). - Dépose une pétition du Syndicat viticole de la commune d'Autreville (Meurthe-et-Moselle) [20 janvier] (J.O., c.r., p. 80). - Dépose une pétition de propriétaires-vignerons de la commune de Bouxières-aux-Chênes (Meurthe-et-Moselle) [3 février] (J.O., c.r., p. 131). - Dépose une pétition de 54 propriétaires-vignerons de la commune d'Onville (Meurthe-et-Moselle) [9 février] (J.O., c.r., p. 150). - Dépose des pétitions d'un certain nombre d'habitants de 18 communes du département de Meurthe-et-Moselle [16 février] (J.O.; c.r., p. 174). - Dépose deux pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes de Frolois et Prény (Meurthe-et-Moselle) [17 février] (J.O., c.r., p. 187). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune d'Amance (Meurthe-et-Moselle) [21 février] (J.O., c.r., p. 200). - Dépose deux pétitions des habitants des communes de Lagney et Chaudeney (Meurthe-et-Moselle) [27 février] (J.O., c.r., p. 219). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Grippart (Meurthe-et-Moselle) [28 février] (J.O., c.r., p. 231). - Dépose deux pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes de Mont-de-Vignoble et Lucey (Meurthe-et-Moselle) [27 mars (J.O., c.r., p. 451). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1893 [26 avril] (A., t. II, p. 17 ; J.O., c.r., p. 582). - Rapporteur de la Commission chargée de l'examen : 1° du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1884 ; 2° du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1885 (J.O., p. 2743 ; F. 61). - Membre de Commissions (F. 7, 20, 26, 51, 60, 76 ; J.O., p. 303, 856, 1131, 2236, 2715, 3187).

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Dépose son rapport sur l'élection des Ardennes, de M. Drumel. En donne lecture [20 novembre] (A., t. I, p. 8 ; J.O., c.r., p. 1293). - Dépose deux rapports de la Commission de comptabilité : le 1er, sur le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1892 ; le 2e, sur le projet de résolution portant : 1° fixation du budget des dépenses du Sénat pour l'exercice 1894 ; 2e évaluation des recettes de la caisse des retraites des employés du Sénat [2 décembre] (A., t. 1, p. 85 ; J.O., c.r., p. 1357). - Membre d'une Commission (F. 17 ; J.O., p. 6200).