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Extrait de la table nominative 1897

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Rapport de M. Brugnot sur son élection. Est proclamé sénateur [15 janvier] (A., t. I, p. 12; J.O., c.r., p. 12). - Dépose son rapport sur les élections du département de la Mayenne et en donne lecture [26 janvier] (A., t. I, p. 50; J.O., c.r., p. 43). - Développe les conclusions de son rapport [28 janvier] (A., t. I., p. 67; J.O., c.r., p. 58). - Dépose deux rapports de la Commission de comptabilité (année 1896) : le 1er, sur le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1895; le 2e, sur le projet de résolution portant : 1° fixation du budget des dépenses du Sénat pour l'exercice 1897 ; 2° évaluation des recettes de la caisse des retraites des employés du Sénat [30 mars] (A., t. I, p. 812; J.O., c.r., p. 661; I. 97, 98). - Président de la Commission de comptabilité (J.O., p. 3031; F. 58). - Est entendu dans la discussion générale de la proposition de loi relative à l'établissement d'un droit d'entrée sur le plomb, ses minerais enrichis et ses dérivés divers [31 mai] (A., t. II, p. 110; J.O., c.r., p. 903). - Nommé rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de résolution de M. Leydet, tendant à la nomination d'une Commission annuelle du travail et de la prévoyance (J.O., p. 3571; F. 71). - Prend part, comme rapporteur, à la discussion du projet de résolution portant fixation du budget du Sénat [12 juillet] (A., t. II, p. 455; J.O., c.r., p. 1179). - Membre de Commissions (F. 6, 34, 58, 66, 70, 71, 77; J.O., p. 515, 1581, 3031, 3358, 3551, 3571, 3841).

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Dépose une proposition de loi tendant à compléter la loi du 15 juillet 1878-2 août 1879, relative aux mesures à prendre pour arrêter les progrès du phylloxera et du doryphora [11 novembre] (A., t. I, p. 61 ; J.O., c.r., p. 1305 ; I. 19). - Dépose le rapport sur la proposition de loi ci-dessus [7 décembre] (A., t. I, p. 156 ; J.O., c.r., p. 1381 ; I. 59). -Membre de Commissions (F. 3, 12, 20 ; J.O., p. 3937, 6637, 7174).