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Extrait de la table nominative 1898

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Est nommé président de la Commission de comptabilité (J.O., p. 456 ; F. 6). - Est nommé président de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à la situation des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains (J.O, p. 552 ; F. 7). - Dépose. le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, pontant ouverture d'un compte spécial intitulé : «Perfectionnement du matériel d'armement et réinstallation des services militaires » [3 février] (A., t. I, p. 92; J.O., c.r., p. 80 ; I. 30). - Dépose, au nom de la Commission de comptabilité, les rapports sur deux projets de résolutions portant : le 1er, règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1896 ; le 2°, 1° fixation -du budget des dépenses du Sénat pour l'exercice 1898; 2° évaluation des recettes de la caisse des retraites des employés du Sénat [8 février] (A., t. I, p. 136 ; J.O., c.r., p. 115 ; I. 39, 40). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget des dépensas et des recettes de l'exercice 1898 [28 mars] (A., t. I, p. 497 ; J.O., c.r., p. 412) [29 mars] (A., t, I, p. 512 ; J.O., c.r., p. 427). - Dépose le rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant le déplacement des arsenaux de Grenoble et la cession à cette ville des bâtiments et terrains militaires correspondants [4 avril] (A., t. I, p. 722; J.O., c.r., p. 600; I. 222). - Membre de Commissions (F. 5, 6, 7, 43, 53; J.O., p. 423, 456, 552, 3491, 4149).

MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Dépose le rapport, et en donne lecture, sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant trait à une ouverture de crédit au compte spécial : « Perfectionnement du matériel d'armement et réinstallation de services militaires » [23 décembre] (A., t. I, p. 262; J.O., c.r., p. 1065; I. 387). - Membre d'une Commission (F. 64; J.O., p. 7006).