MARTELL. Charente. - Rapport de M. Demôle sur son élection. Est proclamé sénateur [4 août] (A., t. II, p. 916 ; J.O., c.r., p. 916).
MARTELL. Charente. - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5202).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.