MARTELL. Charente. - Rapport de M. Coste sur son élection. Est proclamé sénateur [11 janvier] (A., t. I, p. 11 ; J.O., c.r., .p. 9). - Fait une rectification au procès-verbal [20 juillet] (A., t. II, p. 579 ; J.O., c.r., p. 745). - Membre d'une Commission (F. 14 ; J.O., p. 706).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.