MARTIN-BINACHON [Haute-Loire]. - 1933 - Est admis [11 janvier], p. 10. - Parle dans la discussion (Projet de loi relatif à la sécurité de la navigation maritime) [19 janvier], p. 39. - Présente des observations à l'article 6 (même projet de loi que ci-dessus) [26 janvier], p. 95. - Dépose, avec MM. Rio, Bergeon et un certain nombre de leurs collègues, un amendement sur l'art. 1er. Parle sur son amendement (Projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour mars 1933) [22 février], p. 350. - Parle sur les amendements de MM. le Général Bourgeois, le Comte de Blois et Eccard à l'article 1er (Même projet de loi que ci-dessus) [27 février], p. 395. - Dépose un amendement sur 1'art. 25 (Contrôleurs de la marine) de la Loi de finances du Budget de l'Exercice 1933. Parle sur son amendement [17 mai], p. 1093. Dépose, avec MM. Rio, Bergeon et plusieurs de leurs collègues, un amendement (Disposition, additionnelle) sur l'art. 118A de la Loi de finances du Budget de l'Exercice 1933 [18 mai], p. 1158. - Dépose un amendement sur l'art. 25 (Contrôleurs de la marine) de la Loi de finances du Budget de l'Exercice 1933. Parle sur son amendement [29 mai] p. 1247 [31 mai], p. 1299.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.