Raymond MARTIN [Haute-Marne]. - 1935 : Dépose un amendement à l'article 41, parle sur son amendement et le retire (Marché de la viande) [28 mars], p. 498. Parle dans la discussion générale du projet de loi sur le lait et les produits résineux [25 juin], p. 700 et 701. Parle dans la discussion du Budget de la Santé publique de l'Exercice 1936 [28 décembre], p. 1038. - Commission : Hygiène et Prévoyance sociale (24 janvier, J.O., p. 27).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.