MASSABUAU. Aveyron. - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la sauvegarde des intérêts de la France en Extrême-Orient [3 mars] (A. t. I, p. 228 ; J.O., p.-221). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au régime des loyers [7 mars] (A. t. I, p. 250 ; J.O., p. 239) [8 mars] (A. t. I, p. 273 ; J.O., p. 256). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au nom des citoyens morts pour la Patrie [1 er juin] (A. t. I, p. 877 ; J.O., p. 787). - Parle dans la discussion des propositions de loi relatives au droit de vote des femmes [21 novembre] (A. t. II, p. 186 ; J.O. p. 1374) - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Japy sur les garanties à exiger de l'Allemagne [21 décembre] (A. t. II, p. 348 ; J.O., p. 1523). -Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la Banque de Chine [31 décembre] (A. t. II, p. 542 ; J.O., p. 1689). - Membre d'une Commission : Législation civile et criminelle (F. 5).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.