MAZE (Hippolyte). Seine-et-Oise.- Élu Secrétaire [10 janvier] (A., t. I, p. 4 ; J.O., c.r., p. 4). - Est entendu dans la discussion en 2 e délibération de la loi sur l'assainissement de la Seine [15 janvier] (A., t. I, p.28 ; J.O., c.r., p. 28, 30, 34). - Prend part à la discussion du projet de loi sur la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [14 mars] (A., t. I, p. 255 ; J.O., c.r., p. 255).- Présente un contre-projet qu'il soutient [22 mars] (A., t.I, p. 314 ; J.O., c.r., p. 314).
- Est entendu dans la discussion du même projet de loi et sur le règlement de l'ordre du jour [1 er avril] (A., t. I, p. 383 ; J.O., c.r., p. 383, 394). - Fait une rectification au procès-verbal [2 avril] (A., t. I, p. 397 ; . J.O., c.r., p. 397).- Secrétaire et rapporteur de la Commission relative au transfert au Panthéon des cendres de Lazare Carnot, de Marceau et de Baudin (J.O., p. 2591 ; F. 59). - Dépose et lit son rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet le transfert au Panthéon des cendres de Lazare Carnot, de Marceau et de Baudin [17 juin] (A., t. II, p. 732 ; J.O., c.r., p. 732 ; I. 178). - Présente un amendement qui est adopté [1 er juillet] (A., t. II, p. 843 ; J.O., c.r., p. 843). - Fait une observation à propos de l'article 1 er de la loi constitutionnelle, relatif à la clôture de la session [15 juillet] (A., t. II, p. 1044 ; J.O., c.r., p. 1044). - Membre de Commissions (F. 47, 58 ; J.O., p. 1831, 2579).
MAZE (Hippolyte). Seine-et-Oise. - Est nommé membre de la Commission supérieure de la Caisse nationale des retraites [21 novembre] (A., t. I, p, 1085 ; J.O., c.r., p. 1085). - Membre de la Commission des finances (J.O., p. 5881 ; F. 7).