Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1909 à 1911

MENIER (Gaston). Seine-et-Marne. - 1909 : est admis [15 janvier] (A. t. I, p. 8 ; J.O., p. 9). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur le payement des salaires des ouvriers [22 janvier] (A. t. I, p. 59 ; J.O., p. 51). - Parle dans celle du projet de loi relatif à l'amnistie [17 juin] (A. t. I, p. 566 ; J.O., p. 464). - Parle dans celle de la proposition de loi relative aux retraites ouvrières [12 novembre] (A. t. II, p. 107 ; J.O., p. 907). - Parle dans celle du projet de loi tendant à modifier la législation douanière relative aux poivres importés d'Indochine [30 décembre] (A. t. II, p. 583 ; J.O., p. 1302). - Membre de Commissions (F. 8, 22 ; J.O., p. 860, 2829). - 1910 : parle dans la discussion de la proposition de loi portant révision du tarif général des douanes (Étain en feuilles [23 mars] (A. t. I, p. 834 ; J.O., p. 687). - Parle dans celle du budget de l'exercice 1910 (Marine) (A. t. I, p. 1563 ; J.O., p. 1283). - Parle dans celle de la Loi de finances [6 avril] (A. t. I, p. 1665 ; J.O., p. 1358) [7 avril] (A. t. I, p. 1746 ; J.O., p. 1423). - Fait une rectification au procès-verbal (A. t. I, p. 1755 ; J.O., p. 1430). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Strauss sur les inondations [15 novembre] (A. t. II, p. 66 ; J.O., p. 1750). - Membre de Commission (F. 33 ; J.O., p. 2077). - 1911 : parle dans la discussion des interpellations sur les accidents des chemins de l'État [24 mars] (A. t. I. p. 335 ; J.O., p. 280). - Parle dans celle de l'interpellation de M. Delahaye sur les mesures à prendre contre les tamponnements [7 avril] (A. t. I, p. 483 ; J.O., p. 406). - Parle dans celle de l'interpellation de M. Rambourgt sur la délimitation de la Champagne viticole [11 avril] (A. t. I, p. 495 ; J.O., p. 416). - Parle dans celle du projet de résolution de MM. Ramhourgt, Castillard et Renaudat, tendant à la délimitation de la Champagne [15 juin] (A. t. I, p. 845 ; J.O., p. 711). - Parle dans celle du budget de l'exercice 1911 (Travail) [16 juin] (A. t. I, p. 890 ; J.O., p. 749). - Parle dans celle du budget de l'Agriculture [20 juin] (A. t. I, p. 1003 ; J.O., p, 845). - Parle dans celle du budget des Chemins de fer de l'État [5 juillet] (A. t. I, p. 1355 ; J.O., p. 1130). - Parle dans celle de la Loi de finances [6 juillet] (A. t. I, p. 1401 ; J.O., p. 1165) [7 juillet] (A. t. I, p. 1481 ; J.O., p. 1230) [11 juillet] (A. t. I, p. 1529 ; J.O., p. 1268) [12 juillet] (A. t. I, p. 1574 ; J.O., p. 1305). - Fait une rectification au procès-verbal [7 juillet] (A. t. I, p. 1431 ; J.O., p. 1191).