Tables nominatives

MENIER (Gaston). Seine-et-Marne. - 1918 : parle dans la discussion du projet de loi imposant une taxe de 10 0/0 sur les objets de luxe [22 mars] (A. t. I, p. 244; J.O., p. 220). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la saisie des marchandises prohibées [5 avril] (A. t. I, p. 342; J.O., p. 306). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Martinet relative au manque des engrais et à la réduction des ensemencements [20 décembre] (A. t. I, p. 944 ; J.O., p. 858). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits au titre du budget ordinaire des services civils de l'exercice 1918 [31 décembre] (A. t. I, p. 1041; J.O., p. 940). - Membre de Commissions : Questions minières (F. 51). Alsace-Lorraine (F. 57). - 1919 : parle dans la discussion du projet de loi relatif au régime temporaire de l'alcool [6 février] (A. t. I, p. 93 ; J.O., p. 84). - Parle dans la discussion des interpellations concernant les régions libérées [14 février] (A. t. I, p. 147 ; J.O., p. 134). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Henry Chéron sur la cherté de la vie [20 février] (A. t. I, p. 197; J.O., p. 177). - Parle dans la discussion des conclusions du rapport de la Commission des départements libérés [27 mars] (A. t. I, p. 399; J.O., p. 357). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la liquidation des stocks [27 mars] (A. t. I, p. 405 ; J.O., p. 361). - Parle dans la discussion du projet de loi ouvrant des crédits provisoires applicables au 2 ^e trimestre de 1919 (Services civils) [31 mars] (A. t. I, p. 484 ; J.O., p. 431). - Pose une question à M. le Sous-Secrétaire d'Etat du Ministère de l'Intérieur relative au « Journal officiel » [10 avril] (A. t. I, p. 568 ; J.O., p. 502). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1919 [27 juin] (A. t. I, p. 1195 ; J.O., p. 1055). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du. budget ordinaire de l'exercice 1919 [8 août] (A. t. I, p. 1448, J.O., p. 1272). - Dépose une motion tendant à nommer une délégation du Sénat à la cérémonie pour la pose de la première pierre du monument commémoratif de l'intervention américaine dans la guerre. Parle dans la discussion [4 septembre] (A. t. I, p. 1510; J.O., p. 1322). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux brevets d'invention [11 septembre] (A. t. I, p. 1578; J.O., p. 1385). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux traitements des professeurs de l'enseignement technique [18 septembre] (A. t. I, p. 1598; J.O., p. 1405). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les traitements des fonctionnaires, agents et ouvriers de l'Etat [27 septembre] (A. t. I, p. 1662; J.O., p. 1462). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la monnaie de nickel [15 octobre (A. t. I, p. 1904; J.O., p. 1672). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'office des pêches maritimes [23 décembre] (A. t. II, p. 21; J.O., p. 1849). - 1920 : est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 21 ; J.O., p. 17). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au relèvement des tarifs de chemins de fer [13 février] (A. t. I, p. 120 ; J.O., p. 108). - Parle dans la discussion des interpellations de MM. Lucien Hubert et Lebrun sur l'utilisation des colonies dans la crise économique de la métropole [19 février] {A. t. I, p. 177; J.O., p. 159). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les décorations sans traitement destinées aux réserves et aux auteurs d'inventions [27 avril] (A. t. I; p., 597; J.O., p. 536). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales [20 mai] (A. t. I, p. 640 ; J.O., p. 586) [29 mai] (A. t. I, p. 849 ; J.O., p. 766) [31 mai] (A. t. I, p. 893; J.O., p.. 803) [2 juin] (A. t. I, p. 982; J.O., p. 880) [23 juin] (A. t. I, p. 1115 ; J.O., p. 1002). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'ouverture et à l'annulation de crédits par suite des modifications apportées à la composition du Gouvernement [15 juin] (A. t. I, p. 1060; J.O., p. 950).- Membre d'une Commission: Armée (F. 7).