MERLET. Maine-et-Loire. - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants des communes de Brigné et de Saint-Georges-Chatelaison-(Maine-et-Loire) [8 janvier] (J.O., c.r., p. 2). - Elu secrétaire [10 janvier] (A., t. I, p. 4 ; p. J.O., c.r., p. 5). - Secrétaire du bureau de l'Assemblée nationale [17 janvier] (A., N., p. 1 ; J.O., c.r., p. 1). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants des communes de Chavagnes-les-Eaux, Martigné-Briant, Faveraye-Machelles, Brigué, Chanzeaux, Allençon, le Champ et Gonnord (Maine-et-Loire) [21 janvier] (J.O., c.r., p. 17). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants des communes de Thouarcé et Faye (Maine-et-Loire) [4 mars] (J.O., c.r., p. 124). --Est entendu dans la discussion de la proposition, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet, soit de compléter le règlement des abattoirs publics autorisés par décret impérial, soit de faciliter la création d'abattoirs publics, surtout dans les petites localités [7 mars] (A., t. I, p. 184 ; J.O., c.r., p. 155). - Dépose une pétition d'un grand nombre d'habitants du département de Maine-et-Loire [30 mai] (J.O., c.r., p. 571). -Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune des Rosiers (Maine-et-Loire) [11 juin] (J.O., c.r. p. 598). - Rapporteur de la Commission concernant l'abandon à l'État du canal de la Dive et du Thouet par les concessionnaires (J.O., p. 3338 ; F. 53). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant l'abandon à l'État du canal de la Dive et du Thouet par les concessionnaires [4 juillet] (A., t. II, p. 225 ; J.O., c.r., p. 731 ; I. 163). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants du Puy-Notre-Dame (Maine-et-Loire) [8 juillet] (J.O., c.r., p. 772). - Membre d'une Commission (F. 52 ; J.O., p. 3270).
MERLET. Maine-et-Loire. - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Montreuil-sur-Loire (Maine-et-Loire) [22 octobre] (J.O., c.r., p. 857).