MESONAN (M. DE). -- Nommé Sénateur par décret du 9 juin 1857.

Session de 1858. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 27. -- Membre d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à une surtaxe à l'octroi de Poullan (Finistère) ; -- de la commission chargée d'examiner trois lois relatives à des surtaxes d'octroi ; -- d'une commission chargée d'examiner quatre lois relatives à des surtaxes d'octroi ; -- d'une commission chargée d'examiner deux lois relatives à des surtaxes d'octroi.

Session de 1859. -- Président du 4 e bureau, le 12 mai. -- Membre d'une commission chargée d'examiner deux lois relatives à l'établissement de surtaxes d'octroi ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à un échange de terrains entre l'État et des bureaux de bienfaisance ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de Hanvec (Finistère) ; -- d'une commission chargée d'examiner cinq lois relatives à des surtaxes d'octroi. -- Fait un rapport au nom de cette commission, t. 3, p. 272.