MÉZIÈRES. Meurthe-et-Moselle. - M. Rambourgt dépose le rapport-sur son élection et en donne lecture. Est proclamé sénateur [8 novembre] (A., t. I, p. 8 ; J.O., c.r., p. 831). - Dépose une pétition des notaires en exercice et des notaires honoraires de l'arrondissement de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) [23 novembre] (J.O., c.r., p. 878).- Dépose deux pétitions : la 1 re , des huissiers de l'arrondissement de Nancy (Meurthe-et-Moselle) ; la 2 e , de la Société d'agriculture de l'Est [4 décembre] (J.O., c.r., p. 914). - Dépose une pétition des huissiers de l'arrondissement de Briey (Meurthe-et-Moselle) [11 décembre] (J.O., c.r., p. 960).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.