MICHEL. Élu par le département des Basses-Alpes, série A. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S t , p. 12 ; J.O., p. 1656). - Dépose, au nom de la Commission de comptabilité, le rapport sur le projet de Budget du Sénat pour l'exercice 1876 [16 juin] (A., t. III, S t , p. 50 ; An., p. 15 ; J.O., p. 4243 ; I. n° 60). - Membre de Commissions (F. n os 8, 11, 39 ; J.O., p. 1836, 2052, 5126).
MICHEL (Basses-Alpes). Secrétaire de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'organisation des tribunaux de première instance (J.O., p. 8954 ; F. n° 12). - Dépose le rapport sur la fixation du Budget des dépenses du Sénat, pour l'exercice 1877 [11 décembre] (A., t. II, S t , p. 71 ; An., p. 139 ; J.O., p. 9242, 9437 ; I. n° 25).