MICHEL. Basses-Alpes. - Dépose son rapport sur le projet de loi relatif à la conservation des terrains en montagnes [8 juin] (A., t. VII, p. 52 ; an., p. 80 ; J.O., p. 6252, 6771 ; I. n° 335). - Demande sa mise à l'ordre du jour [29 juin] (A., t. IX, p. 140 ; J.O., p. 7249). - Parle dans la discussion générale [1 er juillet] (A., t. IX, p. 206 ; J.O., p. 7419) [5 juillet] (A., t. IX, p. 310 ; J.O., p. 7637, 7640, 7641) [8 juillet] (A., t. X, p. 48, 52 ; J.O., p. 7798, 7800, 7801, 7802, 7803). - Membre d'une Commission (F. n° 26 ; J.O., p. 2433).
MICHEL. Passes-Alpes. - Rapporteur du projet de loi relatif à la restauration et à la conservation des terrains en montagne. Est entendu dans la discussion sur l'amendement de M. Parent à l'article 7, sur l'article 10 et sur l'amendement de M. Parent à l'article 15 [14 décembre] (A., t. II, p. 221 ; J.O., p. 12322, 12325, 12327, 12328). - Son rapport sur le projet du Gouvernement, concernant le titre IV de la dite loi ; il en donne lecture et demande l'urgence [16 décembre] (A., t. II, p. 244 ; an., p. 209 ; J.O., p. 12418, 13041 ; I. n° 76).