MICHEL (Louis). Meurthe-et-Moselle. - 1920 : est admis [13 janvier]. (A. t. I, p. 16; J.O., p. 13). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'appel de la classe 1920 [2 mars] (A. t. 1, p. 246 ; J.O., p. 217 ;) - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales [25 mai] (A. t. I, p. 727 ; J.O., p. 660) [26 mai] (A. t. I, p. 750 ; J.O., p. 680). - Parle dans la discussion des interpellations de MM. Castillard, Lebert et Martinet sur le blé [16 novembre] (A. t. II, p. 26 ; J.O., p. 1758). - Parle dans la discussion de diverses propositions de résolution tendant à modifier l'organisation des Commissions du Sénat [25 novembre] (A. t. II, p. 82 ; J.O., p. 1809). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux accidents du travail [30 novembre] (A. t. II, p. 99; J.O., p. 1824) [7 décembre] (A. t. II, p. 140 : J.O., p. 1862). - Dépose une demande d'interpellation au sujet des poursuites dont les cultivateurs sont l'objet pour augmentation du prix du lait [10 décembre] (A. t. II, p. 146 ; J.O., p. 1872]. Développe son interpellation [17 décembre] (A. t. II, p. 213 ; J.O., p. 1936). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [16 décembre] (A. t. II, p. 208 ; J.O., p. 1931). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [21 décembre] (A. t. II, p. 248 ; J.O., p. 1966). - Membre de Commissions : Agriculture (F. 9). Abattoirs (F. 86).
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