MICHEL Marcel . Dordogne. 1931 : Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1931-1932: (Agriculture)(24 mars)(A, t. I, p. J.O., p. 499); (Travaux publics)(28 mars)(A. t. I, p. 745 ; J.O., p. 672); (Chemins de fer)(28 mars)(A. t. I, p. 782 ; J.O., p. 702). Parle sur l'article 40 bis B (loi de finances)(pensionnés d'après. guerre)(31 mars)(A. t. I, p. 969 ; J.O., P. 852).- Dépose un amen dement à l'art. 40 bis B (pensions d'infirmité par expéditions déclarées campagnes de guerre); parle sur son amendement. (Loi de finances)(31mars)(11, t. I, p. 1029 ; J.O., p. 899).- Dépose un ordre du jour (Discussion de l'interpellation de M. Lémery. Réponse ministérielle aux propositions du Président Hoover). (30 juin)(A. t. I, p. 1352 ; J.O., P. 1220).- Dépose une proposition de résolution tendant à inviter le gouvernement à déposer un projet de

Loi portant création d'une caisse d'assurance, de réassurance et de protection en faveur des victimes des calamités agricoles.- Renvoi à la commission de l'agriculture.- N° 766. (12 novembre) (A. t. II, p. 6 ; J.O., p. 1388).- Commissions: Douanes et Conventions Commerciales (F. 6); Enseignement (F. 6).