Extrait de la table nominative 1935

Marcel MICHEL [Dordogne]. - 1935 : Dépose, avec plusieurs de ses collègues, une proposition de loi tendant à rectifier certains tarifs concernant l'électrification rurale, N° 163 [5 mars], p. 217. - Parle sur le procès-verbal de la séance précédente [27 Mars], p. 410. Dépose avec plusieurs de ses collègues une proposition de résolution tendant à rectifier certains tarifs concernant l'électrification rurale, N° 467 [13 juin], p. 621. Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'agriculture, sur la proposition de résolution de. M. Marcel Michel et d'un certain nombre de ses collègues tendant à rectifier certains tarifs concernant l'électrification rurale, N° 475 [18 juin], p. 636. - Dépose avec M. Georges Faugère une proposition de résolution relative aux cures hydrominérales, thermales ou climatiques des assurés sociaux, N°489 [20 -juin], p. 653. Parle sur l'amendement de M. Borgeot et plusieurs de ses collègues à l'article 30 quinquiès (Marché du blé) de la Loi de finances de l'Exercice 1936 [28 décembre], p. 1056. Commissions : Enseignement (24 janvier, J.O., p. 27) ; Agriculture (21 février, J.O., p. 158).