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Extrait de la table nominative 1923

MILAN. Savoie. - Est élu Secrétaire du Sénat [9 janvier] (J.O., p. 3). - Parle dans la discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée [16 mars] (J.O., p. 593). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture de crédits provisoires pour la réparation des dégâts causée par la crue de l'Arc, le 24 septembre 1920 [29 mars] (J.O., p. 663, 708 ; I. n° 265). - Dépose, au nom de la Commission des finances, un rapport sur le budget de 1923 (Travaux publics) [29 mars] (J.O., p. 714 ; I. n° 323). - Parle dans la discussion du budget de 1923 [18 juin] (J.O., p. 912) [23 juin] (Travaux publics) (J.O., p. 1128). - Dépose deux rapports, au nom de la Commission des finances, sur deux projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés : le premier, portant ouverture d'un crédit destiné à permettre l'attribution de subventions et de secours pour la réparation des dommages occasionnés par des calamités publiques en 1920 et 1921 (I. n° 512) ; le deuxième, relatif à la participation de l'Etat aux dépenses de construction du canal de Marseille au Rhône et à divers travaux d'amélioration et d'extension du port de Marseille [I. n° 513) [28 juin] (J.O., p. 1328). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la réparation de dommages occasionnés par des calamités publiques [5 juillet] (J.O., p. 1460). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier les droits perçus en vue de la délivrance des permis de conduire exigés pour la conduite des automobiles [15 novembre] (J.O., p.1654 ; I. n° 734). - Parle dans la discussion du projet de loi sur la police de la chasse [27 novembre] [J.O., p. 1720). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville d'Aix-les-Bains (Savoie) à établir diverses taxes en remplacement des droits d'octroi supprimés [12 décembre] (J.O., p. 1860 ; I. n° 818). - Membre d'une Commission : Chemins de fer, Transports et Outillage national (F. 11).