MIMEREL DE ROUBAIX (M.). -- Prend part au vote dans les séances des 11, 22 février ; 1 er , 3, 15, 20, 26 mars ; 5, 9, 23, 30 avril ; 3, 14, 23, 28 mai ; 13, 18, 20, 27, 28, 30 juin ; 1 er juillet. -- Est nommé vice-président du 3 e bureau, 2 e organisation, t. 2, p. 282 ; -- vice-président du 3 e bureau, 3 e organisation, t. 3, p, 378 ; -- président du 1 er bureau, 4 e organisation, t. 4, p. 60 ; -- vice-président du 3 e bureau, 5 e organisation, t. 5, p. 2. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner une Proposition tendant à modifier l'article 39 du Règlement intérieur du Sénat, t. 1, p. 50 ; -- d'une commission chargée d'examiner des lois d'échanges d'immeubles, t. 1, p. 194 ; -- de la 2 e commission des pétitions, t. 2, p. 282 ; -- de la commission chargée d'examiner trois lois relatives aux budgets ordinaire et extraordinaire de 1863, et aux suppléments de crédits de l'exercice 1862, t. 6, p. 3. -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 622 ; t. 4, p. 23, 628.
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