MOLLARD. Jura. - 1909 : parle dans la discussion du projet de loi ayant pour objet l'approbation de conventions entre la France et la Suisse pour la construction de voies ferrées [23 décembre] (A. t. II, p. 475 ; J.O., p. 1213). - 1910 : parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [18 janvier] (A. t. I, p. 54 ; J.O., p. 47). - Membre de Commissions (F. 59, 80 ; J.O., p. 4970, 9374). - 1911 : membre de Commissions (F. 46, 94 ; J.O., p. 4532, 9509).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.