Tables nominatives

MONNET. Deux-Sèvres. - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [9 janvier] (A., t. I, S ^t , p. 4; J.O., p. 221). - Est entendu comme Rapporteur de la proposition de loi relative à la restauration du palais des Tuileries [11 janvier] (A., t. I, S ^t , p. 14; J.O., p. 279); - [5 février] (A., t. I, S ^t , p. 98; J.O., p. 929). - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [2 février] (A., t. I, S ^t , p. 79; J.O., p. 847). - Demande la suspension de la séance pour la réunion des bureaux, au sujet de la proposition de loi concernant les funérailles de M. le Général Changarnier [15 février] (A., t. I, S ^t , p. 121; J.O., p. 1156). - Parle sur le dépôt, par M. Picard, d'une proposition de loi relative à la garantie d'intérêt à accorder aux chemins de fer reconnus d'utilité publique [19 mars] (A., t. II, S ^t , p. 269 ; J.O., p. 2173). - Adresse, à M. le Ministre des Travaux publics, une question au sujet du projet de loi concernant la reconstruction du palais des Tuileries [24 mars] (A., t. II, S ^t , p. 293; J.O., p. 2359). - Dépose une pétition des employés de la Trésorerie générale des Deux-Sèvres (J.O., p. 3187). - Son rapport sur la pétition n° 289 (A., t. III, S ^t , p. 31). -Membre d'une Commission (F. n° 31; J.O., p. 4497).