MONTESQUIOU-FEZENSAC (duc de) . Gers. - Dépose des pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes suivantes : Condom, Beaumont, Larresingle, Castelneau-sur-Auvignon, Cassaigne-Estang, Lios-Réaus, Castex, Campagne, Eauze, Bretagne, Séailles, Lagraulos, Saint-Pol-de-Boise, Ayzieu, Saint-Puy, Lagardère, Rozès, Montréal, Gondrin, Gazeneuve, Sainte-Christie, Castelnau-d'Auzau, Jegun, le Brouilh, Vic-Fezensac, Castillon-de-Batz (Gers), Mézin (Lot-et-Garonne) et Parleboscq (Landes) [27 février] (J.O., c.r., p. 219). - Dépose quatre pétitions d'un certain nombre d'habitants de la commune de Condom et de nombreux habitants de la commune de Manicet (Gers) [2 mars] (J.O., c.r., p. 237). - Dépose trois pétitions de divers propriétaires des arrondissements de Condom (Gers) et de Nérac (Lot-et-Garonne), et d'un certain nombre de propriétaires de la commune de Mauléon (Gers) [16 mars] (J.O., c.r., p. 329). - Membre d'une Commission (F. 26, J.O., p. 1131).
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