MONTPIED (M. Gabriel) [Puy-de-Dôme].
Elu le 18 mai 1952. -Son élection est validée [5 juin 1952] (p. 1183).
Est nommé membre : de la commission de la famille, de la population et de la santé publique [5 juin 1952] (p. 1185) ; de la commission du travail et de la sécurité sociale ( ibid. ) ; du conseil supérieur de la mutualité [17 décembre 1952] (p. 2574).
Dépôt législatif :
Rapport fait au nom de la commission du travail sur la proposition de loi tendant à compléter les dispositions de la loi n° 50-879 du 29 juillet 1950 pour étendre le bénéfice de la sécurité sociale aux aveugles de la résistance [8 juillet 1952] (I., n° 388).
Intervention :
Intervient dans la discussion du projet de la loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services de l'éducation nationale pour 1953 [10 décembre 1952]. - Discussion des articles. Chap. 31-11 : son amendement indicatif relatif à la transformation en faculté de l'école de médecine de Clermont-Ferrand (p. 2324) ; le retire ( ibid. ).