MOREL (M. CHARLES) [Lozère].
Est nommé membre : de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts. des sports, de la jeunesse et des loisirs [26 janvier 1948] (p. 104) ; de la commission de l'agriculture (p. 103).
Retire sa proposition de résolution n° 49 qu'il avait déposée au cours de la séance du 20 février 1947 [17 juin 1948] (p. 1515).
Interventions :
Intervient dans la discussion du projet de loi tendant à la répression des hausses de prix injustifiées. - Discussion des articles : art. 1 er bis : quelques remarques [20 février 1948] (p. 381) ; intervient dans la discussion du projet de loi portant réorganisation des transports de voyageurs dans la région parisienne. - Explication de vote [4 mars 1948] (p. 599) ; intervient dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits au titre de 1948 (dépenses civiles de reconstruction et d'équipement). - Discussion des articles : budget de l'agriculture; chap. 910; problème du reboisement [17 mars 1948] (p. 775) ; participe à la discussion du projet de loi relatif aux écoles privées des houillères nationales. - Discussion générale [25 mai 1948] (p. 1234-1235) ; participe à la discussion du projet de loi portant aménagements fiscaux. - Discussion des articles : chap. I er : taxe de capitation : son amendement à l'article 3 tendant à faire bénéficier de délais certains étudiants victimes de guerre [27 mai 1948] (p. 1273) ; art. 16 : son amendement tendant à la disjonction de cet article [28 mai 1948] (p. 1318).- Explication de vote sur l'amendement de M. Rouel (p. 1321) ; intervient, pour explication de vote, dans la discussion du projet de loi relatif à l'élection des conseillers de la République [15 septembre 1948] (p. 3090).