MOREL (M. CHARLES) [Lozère].
Est nommé membre: de la commission des affaires étrangères [18 janvier 1949] (p. 21) ; de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs ( ibid .).
Interventions:
Prend la parole au cours de la discussion du projet de loi portant aménagement de la chute de Montpezat. - Discussion générale [3 février 1949] (p. 116, 117). - Intervient, pour expliquer son vote dans la discussion du projet de loi concernant l'incendie involontaire en forêt [15 février 1949] (p. 212). - Prend part à la discussion du projet de loi sur les publications destinées à la jeunesse [4 mars 1949]. - Discussion générale (p. 536, 537). Discussion des articles. Art. 3 (p. 541) ; art. 4: son amendement tendant à prévoir dans le cas d'incapacité les crimes et délits commis contre la famille (p. 543, 544). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant autorisation des dépenses d'investissement pour l'exercice 1949 [7 avril 1949]. Discussion des articles. Art. 10 quater (p. 882). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant répartition de l'abattement global opéré sur le budget des affaires étrangères [8 avril 1949]. - Discussion générale (p. 912). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant répartition de l'abattement global opéré sur le budget des anciens combattants [24 mai 1949].- Discussion générale (p. 1232). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif à diverses dispositions d'ordre économique et financier [16 juin 1949]. Discussion des articles. Art. 6 (p. 1456): explication de vote sur l'amendement de Mlle Mireille Dumont à l'article 2 (précédemment réservé). - Intervient dans la discussion de la proposition de loi tendant à instituer une carte sociale des économiquement faibles [28 juin 1949]. Discussion des articles. Art. 3: explication de vote sur l'amendement de M. Bolifraud (p. 1616). - Intervient, pour expliquer son vote, dans la discussion du projet de loi tendant à la ratification de l'accord international sur le blé signé à Washington le 23 mars 1949 [30 juin 1949] (p. 1651).- Prend part à la discussion du projet de loi portant fixation du budget des dépenses militaires pour l'exercice 1949 [5 juillet 1949]. Discussion des articles. Budget général, Section commune (p. 1696). - Intervient, pour expliquer son vote, dans la discussion du projet de loi relatif au contrôle des organismes de la sécurité sociale par la Cour des Comptes [6 décembre 1949] (p. 2617). - Prend la parole au cours du débat sur la question orale de M. Debré relative à la politique française à l'égard de l'Allemagne et en Europe [8 décembre 1949] (p. 2662). - Intervient dans la discussion de la proposition de loi relative à l'échange en nature blé-pain ou blé-farine [9 décembre 1949]. Discussion des articles. Art. 3 (nouveau) : soutient l'amendement de M. Delorme (p. 2694).- Participe à la discussion de propositions de résolution concernant les incendies de forêts des Landes de Gascogne [29 décembre 1949] (p. 2897, 2898).