Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1852 à 1859

MORLOT (S. Ém. Mgr le cardinal). -- Sénateur en vertu du § 1er de l'article 20 de la Constitution du 14 janvier 1852.

Session de 1853. -- Est admis et prête serment, t. 1, p. 326.

Session de 1854. -- Président du 3e bureau, le 3 mars. -- Président du 2e bureau, le 2 mai. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi portant autorisation pour le ministre des finances d'emprunter une somme de 250 millions de fr. -- Est entendu dans la discussion sur le projet de Sénatus-consulte tendant à régler la Constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion (art. 6, § 3, Cultes), t. 1, p. 270, 271.

Session de 1855. --Est entendu dans la discussion sur une pétition relative à un marché tenu le dimanche, t. 1, p. 394.

Session de 1856. -- Président du 1er bureau, le 4 mars. -- Président du 5e bureau, le 6 mai. -- Est entendu dans là discussion sur le projet de Sénatus-consulte concernant la Régence de l'Empire, t. 4, p. 163.

Session de 1857. -- Président du 1er bureau, le 17 février.

Session de 1858. -- Membre du Conseil privé, t. 1, p. 84. -- Président du 2e bureau, le 19 janvier.

Session de 1859. -- Président du 2e bureau, le 8 février.