Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1860

MORLOT (S. Ém. le cardinal). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 4, p. 516. -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 19, 23 avril, 30 mai, 12 et 15 juin. -- Est nommé président du 2e bureau, 1re organisation, t. 1, p. 41. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte concernant la réunion à la France de la Savoie et de l'arrondissement de Nice, t. 3, p. 401. -- Est entendu dans la discussion sur la pétition d'un prêtre interdit demandant des secours, t. 1, p. 159 ; -- sur des pétitions demandant l'intervention du Sénat en faveur de la Puissance temporelle du Saint-Siège, t. 1, p. 280 ; -- sur un incident relatif à la publicité donnée au procès-verbal, t. 1, p. 348 ; -- sur une pétition relative aux associations religieuses, t. 3, p. 200.