MOUCHY (M. le duc de). -- Nommé Sénateur par décret du 31 décembre 1852.
Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42. -- Membre de la commission chargée d'examiner des lois relatives à des échanges d'immeubles : 1° entre l'État et la commune de Romain-aux-Bois (Vosges) ; 2° entre l'État et la ville de Bastia (Corse).
Session de 1854. -- Vice-secrétaire du 2 e bureau, le 2 mai.
(Décédé le 25 novembre 1854).