MULAC. Charente. - 1912 : est admis [12 janvier] (A. t. I, p. 12 ; J.O., p. 10). - Membre de Commissions (F. 5, 90 ; J.O., p. 586, 10374). - 1913 : parle dans la discussion du projet de loi relatif aux usines hydrauliques établies sur les cours d'eau et canaux du domaine public [20 novembre] (A: t. II, p. 58, 60 ; J.O., p. 1440,1442). - Membre de Commissions (F. 7, 87 ; J.O., p. 998, 10091). - 1914 : membre de Commissions (F. 6, 9, 29 ; J.O., p. 571, 841, 2406.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.