Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1885

NAQUET. Vaucluse.- Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi sur les marchés à terme [3 février] (A., t. I, p. 27 ; J.O., c.r., p. 27). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [13 février] (A., t. I, p. 151 ; J.O., c.r., p. 151). - Dépose une pétition de M. Marbeau, demeurant à Sarrians (Vaucluse) [23 mai] (J.O., p. 606). - Prend part à la discussion de la proposition de loi relative aux nullités de mariage et aux modifications du régime de la séparation de corps. Présente un amendement de concert avec M. Léon Renault [18 juin] (A., t. II, p. 710 ; J.O., c.r., p. 710). - Membre de Commissions (F. 5, 36, 54 ; J.O., p. 581, 1744, 2942).

NAQUET. Vaucluse. - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur la procédure à suivre en matière de divorce. Présente un amendement [12 décembre] (A., p. 1304 ; J.O., c.r., p. 1304). - Rapporteur de la Commission relative aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition d'Anvers (J.O., p. 6822 ; F. 16). - Dépose le rapport relatif à ce projet de loi. En donne lecture. Demande la discussion immédiate [22 décembre] (A., p. 1352 ; J.O., c.r., p. 1332 ; an., p. 64 ; I. 97). - Prend part à la discussion du projet de loi sur la procédure à suivre en matière de divorce [24 décembre] (A., p. 1371 ; J.O., c.r., p. 1371).- Membre d'une Commission (F. 16 ; J.O., p. 6807).