NEY (M. JOSEPH-NAPOLÉON, prince DE LA MOSKOWA). -- Nommé Sénateur par décret du 26 janvier 1852.
Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Est entendu dans la discussion sur la proposition de communiquer au ministre d'État le projet de Règlement intérieur du Sénat, t. 1, p. 128, 144.
Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42. -- Secrétaire du 1 er bureau, le 16 février.
Session de 1854. -- Est entendu dans la discussion sur le projet de Sénatus-consulte tendant à régler la Constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion (art. 6, § 5, Recrutement), t. 1, p. 274, 276, 277 ; (même art. § 10, Régime monétaire ), t. 1, p. 278, 281 ; (art. 12, Élection des Conseils généraux ), t. 1, p. 285 ; (art. 14, Dépenses dans lesquelles l'État aura un intérêt direct), t. 1, p. 288, 289 ; (art. 17, Délégués des colonies), t. 1, p. 290, 292 ; -- sur une pétition relative à l'exécution du testament de l'Empereur Napoléon I er , t. 2, p. 123, 130, 134.
Session de 1855. -- Est entendu dans la discussion sur la loi relative à la création d'une dotation de l'armée, t. 2, p. 267.
Session de 1856. -- Secrétaire du 4 e bureau, le 6 mai. -- Membre d'une commission chargée d'examiner onze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires.
(Décédé le 25 juillet 1857).