Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1860

NIEL (S. Ex. le maréchal). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 1, p. 120. -- Prend part au vote dans les séances des 23, 26, 27 avril et 12 juin. -- Est désigné par le sort pour vérifier la constitutionnalité de décrets nommant de nouveaux Sénateurs, t. 1, p. 28. -- Fait un rapport à cette occasion, t. 1, p. 28.