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Extrait de la table nominative 1868

NIEL (S. Ex. le maréchal), ministre de la guerre. -- Est entendu : sur une pétition relative à l'exemption du recrutement accordée aux fils d'étrangers nés et résidant en France, t. 1, p. 347 ; -- sur la loi relative au recrutement de l'armée et à l'organisation de la garde nationale mobile, t. 2, p. 420 ; -- sur une pétition relative à la conservation du palais de l'Exposition universelle, t. 2, p. 487 ; -- sur une pétition relative aux souffrances de l'Algérie, par suite de la mauvaise récolte, t. 3, p. 421 ; -- sur la loi relative à l'appel du contingent de la classe de 1867, t. 3, p. 557.