Extrait de la table nominative 1909 à 1911

NOEL. Oise. - 1909 : dépose un rapport sur le projet de loi relatif aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture et à la filature de la soie [27 mai] (A. t. I., p. 412 ; J.O., p. 337 ; I. n° 119). - Parle dans la discussion [3 juin] (A. t. I, p. 438 ; J.O., p. 359) [4 juin] (A. t. I. p.447 ; J.O., p. 366) [8 juin] (A. t. I, p. 464 ; J.O., p. 382) [10 juin] (A. t. I. p. 489 ; J.O., p. 401). - Dépose et lit un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de modifier la législation douanière relative aux poivres importés de Indochine (I. n° 319). - Parle dans la discussion [30 décembre] (A. t. II, p. 582, 584 ; J.O. p. 1301). - Membre de Commissions (F. 8, 42 ; J.O., p. 860, 6912). - 1910 : dépose un rapport sur la proposition de loi portant révision du tarif général des douanes [25 février] (A. t. I, p. 409 ; J.O., p. 342 ; I, n° 66). - Parle dans la discussion [14 mars] (A t. I, p. 657 ; J.O., p. 547) [15 mars] (A. t. I, p. 692 ; J.O., p. 576) [16 mars] (A. t. I, p. 738 ; J.O., p. 613) [18 mars] (A. t. I, p. 822 ; J.O., p. 677) [21 mars] (A. t. I, p. 923 ; J.O., p. 759) [22 mars] (A. t. I, p. 957 ; J.O., p. 784) [23 mars] (A. t. I, p. 1015 ; J.O., p. 829) [24 mars] (A. t. I, p. 1075 ; J.O., p. 873) [25 mars] (A. t. I, p. 1138 ; J.O., p. 921). - Dépose un rapport sur la proposition de loi portant exonération du droit de douane établi sur les carbures de calcium fabriqués dans les usines soumises à l'exercice, établies dans la zone franche de la Haute-Savoie et du pays de Gex [14 mars] (A. t. I, p. 682 ; J.O., p. 566 ; I. n° 105). - Dépose et lit un rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, modifiée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des Députés, portant révision du tarif général des douanes [29 mars] (A. t. I, p. 1307 ; J.O., p. 1070 ; I. n° 204). - Dépose un rapport sur la proposition de loi relative aux primes à l'oléiculture [31 mars] (A. t. I, p. 1408 ; J.O., p. 1154 ; I. n° 212). - Membre de Commissions (F. 11,19 ; J.O., p. 807, 1412). - 1911 : membre de Commission (F. 57 ; J.O., p. 4856).