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Extrait de la table nominative 1876

NOUBEL. Élu par le département de Lot-et-Garonne, série B. - Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, St, p. 28 ; J.O., p. 1693). - Son rapport sur les élections sénatoriales de Loir-et-Cher [10 mars] (A., t. I, St, p. 29 ; J.O., p. 1693). - Dépose une pétition d'habitants de Montagnac-sur-Lède (Lot-et-Garonne) relative à l'Enseignement supérieur [7 juin] (J.O., p. 3949). - Demande et obtient un congé motivé sur l'état de sa santé [9 juin] (A., t. II, St, p. 227 ; J.O., p. 4033) et [16 juin] (A., t. III, St, p. 50 ; J.O., p. 4243). - Membre de Commissions (F. nos 8, 42 ; J.O., p. 1836, 5385).

NOUBEL (Lot-et-Garonne). - Secrétaire et Rapporteur de la Commission des Congés (J.O., p. 8311 ; F. n° 6).