OUDET. Doubs. - Membre d'une Commission (F. 32 ; J.O., p. 1757).
OUDET. Doubs. - Dépose des pétitions : 1° des conseillers municipaux de la commune de Lods (Doubs) ; 2° des conseillers municipaux de la commune de Mérey-Vieilley (Doubs) [20 décembre] (J.O., c.r., p. 1051).