Tables nominatives

PAMS. Pyrénées-Orientales. - 1918 : Ministre de l'Intérieur. - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur d'un crédit pour secours aux victimes de diverses explosions [19 mars] (A. t. I, p. 231; J.O., p. 208). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires applicables au 2e trimestre de 1918 (services civils) [29 mars] (A. t. I, p. 287 ; J.O., p. 256). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à retarder l'ouverture de la première session ordinaire des Conseils généraux en 1918 [29 mars] (A. t. I, p. 291; J.O., p. 261). - Parle dans la discussion de la proposition de M. Couyba et de plusieurs de ses collègues, tendant à célébrer en France, le 4 juillet, la fête nationale américaine [28 juin] (A. t. I, p. 588; J.O., p. 528).- 1919 : parle sur la mise à l'ordre du jour du projet de loi relatif à la révision des listes électorales [14 janvier] (A. t. I, p. 4 ; J.O., p. 3). Parle dans la discussion [15 janvier] (A. t. I, p. 13 ; J.O., p. 11). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'accession des indigènes algériens aux droits politiques [30 janvier] (A. t. I, p. 75 ; J.O., p. 69). - Répond à une question de M. Herriot relative à la municipalité de Lyon [11 février] (A. t. I, p. 104 ; J.O., p. 95) [27 mars] (A. t. I, p. 390; J.O., p. 350). - Répond à l'interpellation de M. Herriot relative aux incidents de la municipalité de Lyon [1 ^er avril] (A. t. I, p. 540 ; J.O., p. 470). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [20 mai] (A. t. I, p. 807 ; J.O., p. 763). - Parle la discussion du projet de loi relatif au régime des jeux [22 mai]. (A. t. I, p. 877 ; J.O., p. 773) [23 mai] (A. t. I, p. 892; J.O, p. 787) [24 mai] (A. t. I, p. 914; J.O., p. 806). - Parle dans la discussion de la motion de M. Gustave Rivet relative à l'anniversaire de l'entrée en guerre de l'Italie [23 mai] (A, t. I, p. 888 ; J.O., p. 783). - Parle dans la discussion de la proposition de loi modifiant les lois organiques sur l'élection des députés [17 juin] (A. t. I, p. 1056; J.O., p. 933) [21 juin] (A. t. I, p. 1122 ; J.O., p. 990). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget ordinaire de l'exercice 1919 [7 août] (A. t. I, p. 1408; J.O., p. 1240) [8 août] (A. t. I, p. 1413 ; J.O., p. 1246). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à un supplément de délai pour l'inscription sur les listes électorales [3 octobre] (A. t. I, p. 1736 ; J.O., p. 1526). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation de l'ordre et des dates des élections [17 octobre] (A. t. I, p. 1957 : J.O., p. 1719). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux crédits provisoires pour l'Algérie [31 décembre] (A. t. II, p. 85; J.O., p. 1906). - Donne lecture du décret de clôture de la session extraordinaire de 1919 [31 décembre] (A. t. II, p. 91; J.O., p. 1910). - 1920 : est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 18; J.O., p. 14). - Membre de Commissions : Pétitions (F. 86). Congés (F. 95).