Extrait de la table nominative 1883

PARENT. Savoie. - Est entendu dans la discussion du règlement de l'ordre du jour [15 janvier] (A., t. I, p. 15 ; J.O., c.r., p. 13). - Rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur les mesure à prendre contre l'invasion et la propagation du phylloxera en Algérie (J.O., p. 1179 ; F. 26). - Dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet les mesures à prendre contre l'invasion et la propagation du phylloxera en Algérie [6 mars] (A., t. I, p. 273 ; an., p. 70 ; J.O., c.r., p. 245 ; I. 87). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion de ce projet de loi [10 mars] (A., t. I, p. 308 ; J.O., c.r., p. 275). - Demande un congé [5 mai] (A., t. II, p. 66 ; J.O., c.r., p. 429). -Demande un congé [17 mai] (J.O., p. 495). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la protection de l'enfance [12 juin] (A., t. II, p. 345 ; J.O., c.r., p. 676). - Dépose une pétition des commis-greffiers de la Cour d'appel de Chambéry (Savoie) [7 juillet] (J.O., p. 850). - Dépose une pétition de membres du conseil municipal de Paimboeuf (Loire-Inférieure) [10 juillet] (J.O., p. 869). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à la réforme de l'organisation judiciaire [27 juillet] (A., t. II, p. 801 ; J.O., c.r., p. 1086). - Membre de Commissions (F. 6, 25, 46, 56 J.O., p. 324, 1150, 2557, 2940.)