PARIS. Élu par le département du Pas-de-Calais, série C. - Parle sur une question réglementaire relative à la vérification des pouvoirs [9 mars] (A., t. I, S t , p. 10 ; J.O., p. 1655). - Son rapport sur les élections sénatoriales du département du Rhône et de la Haute-Saône [10 mars] (A., t. I, S t , p. 27 ; J.O., p. 1692). - Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S t , p. 29 ; J.O., p. 1693). - S'excuse de ne pouvoir assister à la séance [3 avril] (A., t. I, S t , p. 183 ; J.O., p. 2396). - Secrétaire et Rapporteur de la Commission d'amnistie (J.O., p. 2314 ; F. n° 11). - Fait une communication à propos du rapport de cette Commission [3 avril] (A., t. I, S t , p. 184 ; J.O., p. 2396). - Dépose ce rapport et demande l'ajournement de la discussion après le vote de la Chambre sur des propositions analogues [10 avril] (A., t. I, S t , p. 211 ; An., p. 310 ; J.O., p. 2610 ; I. n° 28). - Parle sur l'organisation des bureaux [15 mai] (A., t. II, S t , p. 10 ; J.O., p. 3291). - Prend part à la discussion du projet de Règlement du Sénat ; dépose et soutient plusieurs amendements : Bureau définitif - Bureaux et Commissions [16 mai] (A., t. II, S t , p. 25, 27, 29, 30 ; J.O., p. 3327, 3330). - Tenue des séances, [17 mai] (A., t. II, S t , p. 43, 47, 48, 61 ; J.O., p. 3365, 3368). - Rapports du Sénat avec la Chambre des Députés [19 mai] (A., t. II, S t , p. 85 ; J.O., p. 3444) [9 juin] (A., t. II, S t , p. 226 ; J.O., p. 4029, 4033) [10 juin] (A., t. II, S t , p. 235 ; J.O., p. 4069). - Secrétaire-Rapporteur de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. Testelin, concernant le travail des Enfants dans les manufactures (J.O., p. 3374, 3747 ; F. n° 19). - Dépose une demande d'interpellation sur l'interprétation donnée à l'art. 8 de la constitution par M. le Ministre de l'Intérieur [19 mai] (A. t. II, S t , p. 75 ; J.O., p. 3440). - Développe son interpellation [24 mai] (A., t. II, S t , p. 102 ; J.O., p. 3584). - Dépose son rapport, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition relative au travail des enfants dans les manufactures [8 juin] (A., t. II ; S t , p. 179 ; J.O., p. 3980 ; I. n° 52). - Dépose 76 pétitions signées de 2.480 habitants du Nord et du Pas-de-Calais, relatives à la loi sur l'enseignement supérieur [8 juin] (J.O., p. 3989). - Dépose 13 pétitions de 589 habitants de divers départements [10 juin] (J.O., p. 4076) [13 juin] (J.O., p. 4158) ; Pas-de-Calais [14 juin] (J.O., p. 4187) [16 juin] (J.O., p. 4244) [23 juin] (J.O., p. 4473). - Conclut, comme rapporteur, au rejet de la proposition de M. Testelin, relative au travail des Enfants dans les manufactures [21 juin] (A., t. III, S t , p. 54 ; J.O., p. 4389). - Dépose des pétitions d'habitants de divers départements [21 juin] (J.O., p. 4420) ; du Finistère [23 juin] (J.O., p. 4473) [6 juillet] (J.O., p. 4909) [13 juillet] (J.O., p. 5126) [25 juillet] (J.O., p. 5547).- Rapporteur de la Commission de l'enseignement supérieur (Collation des grades) (J.O., p. 4810 ; F. n° 36). - Dépose son rapport [13 juillet] (A., t. III, S t , p. 164 ; An., p. 494 ; J.O., p. 5125 ; I. n° 105). - Est entendu dans la discussion sur ce projet de loi [21 juillet] (A., t. IV, S t , p. 104 ; J.O., p. 5430). - Parle sur la fixation de l'ordre du jour [10 août] (A., t. V, S t , p. 134 ; J.O., p. 6226). - Prend part à la discussion du projet de loi sur la nomination des Maires [11 août] (A., t. V, S t , p. 161 ; J.O., p. 6277). - Membre de Commissions (F. n os 8, 15 ; J.O., p. 1836, 2612).
PARIS (Pas-de-Calais). - Parle sur un incident, relatif au vote sur l'urgence de la proposition de loi relative à la cessation des poursuites pour faits insurrectionnels de la Commune [6 novembre] (A., t. I, S t , p. 28 ; J.O., p. 7988). - Dépose des pétitions d'habitants du département du Pas-de-Calais, du Cantal et du Nord (J.O., p. 7989, 8029, 8310, 8544, 8782, 8911, 9244, 9634). - Rapporteur de la Commission chargée d'examiner la proposition .de loi relative à la cessation des poursuites pour faits relatifs à l'insurrection de la Commune (J.O., p. 8486 ; F. n° 7). - Dépose son rapport [24 novembre] (A., t. I, S t , p. 159 ; An., p. 180 ; J.O., p. 8653, 8824 ; I. n° 17). - Est entendu, à l'occasion du scrutin, pour la nomination de deux sénateurs inamovibles [24 novembre] (A., t. I, S t , p. 162 ; J.O., p. 8654). - Parle sur la motion de M. Bertauld, tendant au renvoi au lendemain de la discussion de la loi sur la cessation de poursuites [28 novembre] (A., t. I, S t , p. 172 ; J.O., p. 8780). - Demande au Sénat de voter l'urgence sur cette proposition de loi et prend part à la discussion [1 er décembre] (A., t. II, S t , p. 3, 25 à 29, 30 ; J.O., p. 8898, 8907). - Parle sur une rectification de M. Bertauld au procès-verbal [2 décembre] (A., t. II, S t , p. 36 ; J.O., p. 8947). - Prend la parole dans la discussion générale sur le Budget du Ministère de l'Agriculture et du Commerce [20 décembre] (A., t. II, S t , p. 99 ; J.O., p. 9563). - Membre d'une Commission (F. n° 3 ; J.O., p. 7989).