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Extrait de la table nominative 1896

PAULIAC. Lot. - Est entendu dans la discussion du projet de loi concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail et l'organisation de l'assurance obligatoire [23 mars] (A., t. I, p 363 ; J.O., c.r., p. 303). - Membre d'une Commission (F. 21 ; J.O., p. 1306).

PAULIAC. Lot. - Membre de Commissions (F. 10, 14 ; J.O., p. 6275, 6416).