PAULIAT. Cher. - 1906 : dépose et lit son rapport sur l'élection de la. Nièvre [10 janvier] (A. t. I, p. 9 ; J.O., p. 10). - Dépose une pétition des indigènes des Beni-bou-Yagoub, commune mixte de Berrouaghia, arrondissement de Médéah, département d'Alger [7 juin] (J.O., p. 655). - Membre de Commissions (F. 6, 23, 25, 40, 45, 59 ; J.O., p. 377, 1815, 1988, 3886, 4233, 7650). - 1907 : dépose et lit le rapport sur l'élection de la Seine [4 juin] (A. t. I, p. 839 ; J.O., p. 697). - Dépose et lit le rapport sur l'élection du Puy de dôme [11 juillet] (A. t. I, p. 1082 ; J.O., p. 898). - Dépose une pétition du comité des retraités de la gendarmerie du Var [30 octobre] (J.O., p. 972). - Membre de Commissions (F. 20, 40, 48, 54, 57, 68 ; J.O., p. 919, 3523, 3965, 4444, 4618, 7755). - 1908 : dépose un rapport sur le projet de loi tendant à distraire la section des Forges de la commune de Vierzon-Villages (canton de Vierzon, arrondissement de Bourges, département du Cher) pour l'ériger en municipalité distincte [5 juin] (A. t. I, p. 859 ; J.O., p. 711 ; Fa. 39, n° 95). - Membre de Commissions (F. 14, 43 ; J.O., p. 1144, 3674).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.