Tables nominatives

PAULIAT ( Cher ). - 1909 : dépose et lit le rapport sur les élections des Basses-Pyrénées [15 janvier] (A. t. I, p. 9 ; J.O. p. 10.). - Dépose un rapport sur : 1° le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et dépenses du Sénat pour l'exercice 1907 ; 2° le projet de résolution portant : 1° fixation du budget des dépenses du Sénat pour l'exercice 1909 ; 2° évaluation des recettes de la caisse des retraites des employés du Sénat [19 mars] (A. t. I, p. 283 ; J.O., p. 231 ; I. n° 71). - Parle sur l'ajournement du projet de résolution sur la reconstruction de l'annexe de la rue de Vaugirard [1 ^er avril] (A. t. I, p. 328 ; J.O., p. 268). - Dépose une pétition de la Société coopérative de consommation la Fraternelle du marché couvert à Bourges (Cher) [1er avril] (J.O., p. 293). - Dépose un rapport sur : 1° le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1908 ; 2° le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses de la caisse des retraites des anciens Sénateurs et de celle des employés du Sénat pour 1908 ; 3° le projet de résolution portant : 1° fixation du budget des dépenses du Sénat pour l'exercice 1910 ; 2° évaluation des recettes de la caisse des retraites des anciens Sénateurs et de celle des employés du Sénat [2 juillet] (A. t. I, p. 717 ; J.O., p. 595 ; I. n° 177). - Parle dans la discussion [9 juillet] (A. t. I, p. 787 ; J.O., p. 649). -Parle sur le règlement de l'ordre du jour [28 octobre] (A. t. II, p. 19 ; J.O., p. 838). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [10 décembre] (A. t. II, p. 289 ; J.O.. p. 1058) [21 décembre] (A. t. II, p. 431 ; J.O., p. 1177),- Membre de Commissions (F. 6, 8, 22, 27 ; J.O., p. 700, 360, 2829, 3485). 1910 : dépose un 'rapport sur la proposition de loi portant modification de l'heure légale française pour la mettre en concordance avec le système universel des fuseaux horaires [22 novembre] (A. t. II, p. 102 ; J.O., p. 1777 ; I. n° 360). - Dépose un rapport sur : 1° le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1909 ; 2° le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses de la caisse des retraites des anciens Sénateurs et de celle des employés du Sénat pour 1909 ; 3° le projet de résolution portant : 1° fixation du budget des dépenses du Sénat pour l'exercice 1911 ; 2° évaluation des recettes de la caisse des retraites des anciens Sénateurs et de celle des employés du Sénat [25 novembre) (A. t. II, p. 119 ; J.O., p. 1792 ; I. n° 370). - Membre de Commissions (F. 5, 11, 19, 26, 43, 59. 62, 64, 75, 79 ; J.O., p. 549, 807, 1412, 1832, 2547, 4970, 5144, 5228, 8884, 9278). - 1911 ; dépose une pétition du comité des officiers en retraite à Lyon et dans le département du Rhône [16 février] (J.O., p. 159). - Parle dans la discussion du projet de résolution relatif au compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1910 [21 mars] (A. t. I, p. 309 ; J.O., p. 258). - Dépose et lit le rapport sur l'élection du Nord [28 mars] (A. t. I, p. 342 ; J.O., p. 285). - Dépose une pétition des sociétés coopératives de consommation la Fraternelle berruyère et l'Émancipatrice à Bourges (Cher) [17 novembre] (J.O., p. 1385). - Membre de Commissions (F. 10, 74 ; J.O., p. 813, 5944).