PAUZET (M. MARC) [Gironde].
Est nommé membre titulaire : de la commission des boissons [6 octobre 1955] ; de la commission de la marine et des pêches (ibid.). - Membre suppléant : de la commission de l'éducation nationale ; de la commission du suffrage universel ( ibid. ) ; de la commission des affaires étrangères [6 mars 1956].
Dépôts législatifs :
Proposition de loi tendant à modifier l'article 60 du décret n° 53-1186 du 29 novembre 1953, portant réforme des lois d'assistance [2 février 1956] (I., n° 230). - Rapport fait au nom de la commission des boissons, sur la proposition de loi tendant à compléter le décret n° 55-672 du 20 mai 1955 autorisant certains procédés de traitement des vins [17 novembre 1955] (I., n° 149).
Interventions :
Prend part, en qualité de rapporteur à la commission des boissons, à la discussion de la proposition de loi autorisant certains procédés de traitement des vins [24 novembre 1955] (p. 2739, 2740). - Est entendu au cours du débat sur les questions orales relatives à la politique agricole du Gouvernement [4 mai 1956] (p. 696).