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Extrait de la table nominative 1955 à 1956

PAUZET (M. MARC) [Gironde].

Est nommé membre titulaire : de la commission des boissons [6 octobre 1955] ; de la commission de la marine et des pêches (ibid.). - Membre suppléant : de la commission de l'éducation nationale ; de la commission du suffrage universel (ibid.) ; de la commission des affaires étrangères [6 mars 1956].

Dépôts législatifs :

Proposition de loi tendant à modifier l'article 60 du décret n° 53-1186 du 29 novembre 1953, portant réforme des lois d'assistance [2 février 1956] (I., n° 230). - Rapport fait au nom de la commission des boissons, sur la proposition de loi tendant à compléter le décret n° 55-672 du 20 mai 1955 autorisant certains procédés de traitement des vins [17 novembre 1955] (I., n° 149).

Interventions :

Prend part, en qualité de rapporteur à la commission des boissons, à la discussion de la proposition de loi autorisant certains procédés de traitement des vins [24 novembre 1955] (p. 2739, 2740). - Est entendu au cours du débat sur les questions orales relatives à la politique agricole du Gouvernement [4 mai 1956] (p. 696).