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Extrait de la table nominative 1958 à 1959

PAUZET (M. MARC) [Sénateur de la Gironde].

Est nommé membre de la commission des affaires économiques et du plan [21 janvier 1959].

Dépôt législatif :

Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à réviser les dispositions de la loi de finances relative à la fiscalité frappant les vins [21 janvier 1959] (I., n° 17).