Tables nominatives

PELISSE (Paul). Hérault. - Est élu Secrétaire du Sénat [13 janvier[ (A. t. I, p. 11; J.O., p. 12). - Dépose et lit les rapports sur les élections du Cher et de la Corrèze [13 janvier] (A. t. I, p. 9 ; J.O., p. 11). - Dépose un rapport, au nom du 5 ^e bureau (formation de janvier 1921), sur les élections sénatoriales de janvier 1921, dans le département de la Charente [13 janvier] (A. t. I, p. 13; J.O., p. 13 ; I. n° 2). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1921 (Ministère des Travaux publics. Postes, télégraphes et téléphones) [17 mars] (A. t. I, p. 246; J.O., p. 249; I. n° 165). - Dépose un avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation des conventions et arrangements de l'Union postale universelle signés à Madrid le 30 novembre 1920 [23 mars] (A. t. I, p. 303 ; J.O., p. 301; I. n° 189). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à la création et l'organisation d'un Office national de l'éducation physique [6 avril] (A. t. I, p. 695; J.O., p. 632; I. n° 232). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Postes [8 avril] (A. t. I, p. 791 ; J.O., p. 713) [9 avril] (A. t. I, p. 827 ; J.O., p. 744). - Dépose un avis de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant l'exploitation des services maritimes postaux et d'intérêt général sur l'Extrême-Orient, l'Australie et La-Nouvelle-Calédonie, la Côte orientale d'Afrique et la Méditerranée orientale [28 juin] (A. t. I, p. 1645 ; J.O., p. 1444 ; I. n° 477). - Dépose un avis, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, tendant à appliquer aux taxes télégraphiques internationales les dispositions des paragraphes 1 ^er et 3 de l'article 12 de la convention postale universelle signée à Madrid le 30 novembre 1920 [9 juillet] (A. t. I, p. 1862; J 0., p. 1634 ; I. n° 611). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les services maritimes postaux [11 juillet] (A. t. 1, p. 1920 ; J.O., p. 1682). - Dépose et lit le rapport sur l'élection de la Charente-Inférieure [27 octobre] (A. t. II, p. 18; J.O., p. 1804). - Parle dans la discussion du projet de loi augmentant le nombre des croix de la Légion d'honneur à l'occasion du centenaire de la Faculté de médecine de Montpellier [9 décembre] (A. t. II, p. 323 ; J.O., p. 2068). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le budget de la Caisse nationale d'épargne pour 1922 [22 décembre] (A. t. II, p. 483 ; J.O., p. 2204 ; I. n° 815). - Dépose le rapport sur le budget des Postes. Télégraphes et Téléphones (exercice 1922) [23 décembre] (A. t. II, p. 501; J.O., p. 2221 ; I. n° 842). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [30 décembre] (A. t. II, p. 782; J.O., p. 2450). - Membre de Commissions : Armée (F. 9). Comptabilité (F. 10). Finances (F. 94).