PELLETAN. Bouches-du-Rhône. - Elu questeur du Sénat [11 janvier] (A., t. I, p. 9 ; J.O., c.r., p. 9). -Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [13 mars] (A., t. I, p. 705 ; J.O., c.r., p., 706). - Prend part à la discussion de la proposition de loi relative à l'organisation municipale [29 mars] (A., t. I, p. 862 ; J.O., c.r., p. 862). -Dépose une pétition émanant de 92 habitants de Draguignan (Var) et vingt-trois pétitions émanant de 367 habitants de Marseille (Bouches-du-Rhône) [27 mai] (J.O., c.r., p. 984). - Elu sénateur inamovible [24 juin] (A., t. II, p. 1190 ; J.O., c.r., p. 1190). - Proclamé sénateur inamovible. [24 juin] (A., t. II, p. 1215 ; J.O., c.r., p. 1215). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [5 juillet] (A., t. II, p. 1242 ; J.O., c.r., p. 1242). - Est entendu dans la discussion du projet de résolution relatif à la création d'un musée des arts contemporains dans l'orangerie Férou [19 juillet] (A., t. II, p. 1306 ; J.O., c.r., p. 1306). - Membre d'une Commission (F. 62 ; J.O., p. 2774).
PELLETAN (Eugène). Inamovible. - Est entendu dans la discussion du règlement de l'ordre du jour [16 octobre] (A., p. 1499 ; J.O., c.r., p. 1498). - M. le Président annonce son décès et fait son éloge funèbre [15 décembre] (A., p. 1899 ; J.O., c.r., p. 1899). - Membre d'une Commission (F. 21 ; J.O., p. 6077).